Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AndersonArnotAtaullahjanAudetteBattersBellemareBernardBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoveyBoyerBrazeauBureyCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisFureyGagnéGignacGoldGreenwoodHarderHartlingHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMcCallumMcPhedranMiville-DechêneMoncionMoodieOmidvarOslerPatePatterson (Nunavut)Patterson (Ontario)PetitclercPlettPoirierQuinnRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanShugartSimonsSmithSorensenTannasVernerWallinWellsWooYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AndersonArnotAtaullahjanAudetteBattersBellemareBernardBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoveyBoyerBrazeauBureyCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisFureyGagnéGignacGoldGreenwoodHarderHartlingHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMcCallumMcPhedranMiville-DechêneMoncionMoodieOmidvarOslerPatePatterson (Nunavut)Patterson (Ontario)PetitclercPlettPoirierQuinnRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanShugartSimonsSmithSorensenTannasVernerWallinWellsWooYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

AFFAIRES COURANTES

Dépôt de documents

L’honorable sénateur Gold, c.p., dépose sur le bureau ce qui suit :

Le Budget de 2023, intitulé Un plan canadien : une classe moyenne forte, une économie abordable, un avenir prospère.—Document parlementaire n^o 1/44-1638.

Dépôt et première lecture de projets de loi d’intérêt public du Sénat

L’honorable sénateur Downe dépose le projet de loi S-258, Loi modifiant la Loi sur l’Agence du revenu du Canada (rapports concernant l’impôt sur le revenu impayé).

Le projet de loi est lu pour la première fois.

L’honorable sénateur Downe propose, appuyé par l’honorable sénateur Black, que le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour la deuxième lecture dans deux jours.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

o o o

L’honorable sénateur Loffreda dépose le projet de loi S-259, Loi désignant le mois de mars comme Mois du patrimoine hellénique.

Le projet de loi est lu pour la première fois.

L’honorable sénateur Loffreda propose, appuyé par l’honorable sénateur Housakos, que le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour la deuxième lecture dans deux jours.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

Ordre du jour

Affaires du gouvernement

Projets de loi – Troisième lecture

Troisième lecture du projet de loi C-43, Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l’administration publique fédérale pendant l’exercice se terminant le 31 mars 2023.

L’honorable sénatrice Gagné propose, appuyée par l’honorable sénateur Gold, c.p., que le projet de loi soit lu pour la troisième fois.

Après débat,

La motion, mise aux voix, est adoptée par le vote suivant :

POUR

Les honorables sénateurs

AndersonArnotAudetteBellemareBernardBlackBoehmBonifaceBoveyBrazeauBureyCardozoClementCordyCormierCotterCoyleDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisGagnéGignacGoldGreenwoodHarderHartlingJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaMarwahMcCallumMcPhedranMiville-DechêneMoncionMoodieOmidvarOslerPatePatterson (Nunavut)Patterson (Ontario)PetitclercQuinnRavaliaRinguetteSaint-GermainShugartSimonsSorensenTannasVernerWooYussuff—62

CONTRE

Les honorables sénateurs

AtaullahjanBattersCarignanDagenaisHousakosMacDonaldManningMarshallMartinPlettPoirierRichardsSeidmanSmithWallinWells—16

ABSTENTIONS

Les honorables sénateurs

Aucun

En conséquence, le projet de loi C-43 est lu pour la troisième fois et adopté.

Ordonné : Qu'un message soit transmis à la Chambre des communes pour l'informer que le Sénat a adopté ce projet de loi sans amendement.

o o o

Troisième lecture du projet de loi C-44, Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l’administration publique fédérale pendant l’exercice se terminant le 31 mars 2024.

L’honorable sénatrice Gagné propose, appuyée par l’honorable sénateur Gold, c.p., que le projet de loi soit lu pour la troisième fois.

Après débat,

La motion, mise aux voix, est adoptée par le vote suivant :

POUR

Les honorables sénateurs

AndersonArnotAudetteBellemareBernardBlackBoehmBonifaceBoveyBrazeauBureyCardozoClementCordyCormierCotterCoyleDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisGagnéGignacGoldGreenwoodHarderHartlingJafferKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMarwahMcCallumMcPhedranMiville-DechêneMoncionMoodieOslerPatePatterson (Nunavut)Patterson (Ontario)PetitclercQuinnRavaliaRinguetteSaint-GermainShugartSimonsSorensenTannasVernerWooYussuff—59

CONTRE

Les honorables sénateurs

AtaullahjanBattersCarignanDagenaisHousakosMacDonaldMarshallMartinPlettPoirierRichardsSeidmanSmithWells—14

ABSTENTION

L’honorable sénatrice

Wallin—1

En conséquence, le projet de loi C-44 est lu pour la troisième fois et adopté.

Ordonné : Qu'un message soit transmis à la Chambre des communes pour l'informer que le Sénat a adopté ce projet de loi sans amendement.

Projets de loi – Deuxième lecture

Les articles n^os 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Rapports de comités – Autres

Les articles n^os 7 et 9 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Motions

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

Interpellations

Les articles n^os 3 et 4 sont appelés et différés à la prochaine séance.

LEVÉE DE LA SÉANCE

À 17 h 16, conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 28 mars 2023, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts

L’honorable sénatrice Greenwood a remplacé l’honorable sénateur Deacon (Nouvelle-Écosse) (le 29 mars 2023).

Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l’économie

L’honorable sénateur Marwah a remplacé l’honorable sénateur Woo (le 29 mars 2023).

Comité sénatorial permanent des pêches et des océans

L’honorable sénatrice Deacon (Ontario) a remplacé l’honorable sénatrice Busson (le 29 mars 2023).

Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie

L’honorable sénatrice Poirier a remplacé l’honorable sénatrice Seidman (le 29 mars 2023).